Amis cavaliers,

L’achat d’un cheval, d’un poney, d’un âne, … reste pour de nombreux amoureux des équidés un rêve.

Mais une fois tous les moyens réunis pour réaliser ce rêve, il s’agit d’agir de manière prudente pour éviter que ce rêve soit le début de nombreux ennuis.

Dès lors, nous avons prévu quelques petites choses dans cet article à respecter idéalement pour éviter toute mauvaise surprise.

En effet, si vous rêviez de Jolly Jumper (cf. Lucky Luke) quand vous étiez enfant, qu’une fois adulte vous désirez plus que tout que ce rêve devienne réalité.

Il serait dommage de se rendre compte que le vendeur ne connaisse pas ses classiques et vous vende Petit Tonnerre (cfr. Yakari) à la place de Jolly Jumper.

Lisez donc cet article bien attentivement, il vous donnera des éléments essentiels pour obtenir Jolly Jumper, Petit Tonnerre, …, enfin celui que vous voulez.

Sommaire

Le contrat de vente : les notions générales

  • La formation du contrat
  • La preuve du contrat

Une vente/achat entre vendeurs professionnels
Une vente/achat entre particuliers
Une vente/achat entre un professionnel et un particulier
Les conditions pour contracter valablement
La phase précontractuelle : qu’est-ce qu’il se passe (ou doit se passer) avant de conclure la vente du cheval ?

  • La perte du cheval avant la délivrance à l’acheteur
  • Lors d’une vente entre particuliers
  • Lors d’une vente entre un professionnel et un particulier
  • La vente du cheval à l’essai

Notion et utilité
Visite et check-up vétérinaire en plus ?
La responsabilité en cas d’accident lors de l’essai avant la vente

  • A propos de l’obligation pour le vendeur de délivrer une chose conforme

L’obligation de délivrance
L’obligation de délivrance d’une chose conforme
L’obligation de garantir les vices cachés
Conclusions

Le contrat de vente : les notions générales

La formation du contrat

Tout d’abord, et de manière très générale, lorsque nous vendons ou achetons quelque chose, nous passons un contrat avec quelqu’un même si parfois, cela n’est pas évident.

Le simple fait, par exemple, d’acheter un pull dans un magasin vous fait passer un contrat avec ce magasin même si vous ne signez pas le contrat.

Dès lors, il semble que nous touchons un point essentiel de la définition du contrat.

En effet, un contrat se forme lorsqu’il y a un échange de consentement sur la chose et sur le prix de cette chose1.

Effectivement, et cela est logique si vous avez décidé d’acheter un modèle de t-shirt bleu taille M dans un magasin à un tel prix, il est évident que vous ne désirez ce même modèle de t-shirt en vert taille XS dans ce magasin à ce prix.

Cela semble étrange mais ces règles s’appliquent pour toutes les ventes, que ce soit pour une maison, un cheval ou un T-shirt.

Vous devez donc vous mettre d’accord avec le vendeur sur le cheval que vous désirez ainsi que sur son prix.

Si vous êtes d’accord avec cela, le contrat sera établi même si vous n’avez pas signé un bout de papier.

Mais le bout de papier garde une certaine importance pour la preuve.

Le contrat de vente : les notions générales

La formation du contrat

Tout d’abord, et de manière très générale, lorsque nous vendons ou achetons quelque chose, nous passons un contrat avec quelqu’un même si parfois, cela n’est pas évident.

Le simple fait, par exemple, d’acheter un pull dans un magasin vous fait passer un contrat avec ce magasin même si vous ne signez pas le contrat.

Dès lors, il semble que nous touchons un point essentiel de la définition du contrat.

En effet, un contrat se forme lorsqu’il y a un échange de consentement sur la chose et sur le prix de cette chose.

Effectivement, et cela est logique si vous avez décidé d’acheter un modèle de t-shirt bleu taille M dans un magasin à un tel prix, il est évident que vous ne désirez ce même modèle de t-shirt en vert taille XS dans ce magasin à ce prix.

Cela semble étrange mais ces règles s’appliquent pour toutes les ventes que ce soit pour une maison, un cheval ou un T-shirt.

Vous devez donc vous mettre d’accord avec le vendeur sur le cheval que vous désirez ainsi que sur son prix.

Si vous êtes d’accord avec cela, le contrat sera établi même si vous n’avez pas signé un bout de papier.

Mais le bout de papier garde une certaine importance pour la preuve.